Mentions légales.

SARL PIERRE CONCHEZ IMMOBILIER
4 rue Louis Barthou, 64000 Pau, France
Capital social de 7 622,45 €
Téléphone : 05 59 11 11 00
Courriel : pierreconchezimmo@orpi.com

Responsable de la publication : Pierre Conchez.
Délégué à la protection des données : Pierre Conchez.

L'agence exerce une activité de transaction sur immeubles et fonds de commerce, réglementée par la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 dite loi Hoguet.

Carte professionnelle : CPI 6402 2016 000 005 243, délivrée par la Chambre de Commerce et d'Industrie.
Garantie financière : 150 000 €, souscrite auprès de la SOCAF, 26 avenue de Suffren, 75015 Paris.

Le barème des honoraires de l'agence est consultable sur la page Barème d'honoraires, conformément à l'arrêté du 10 janvier 2017.

Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis. Les données du site sont stockées dans l'Union européenne, sur l'infrastructure de Supabase (région Paris, France).

L'ensemble des éléments composant le site, à savoir la structure, les textes, les photographies, les vidéos, les logos et les éléments graphiques, constitue une œuvre protégée par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Les photographies des biens sont la propriété de l'agence ou de ses mandants. Les marques Orpi et les logos associés appartiennent à leurs titulaires respectifs.

Conception et réalisation du site : Agence RFLX, Pau.

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Le traitement repose sur votre consentement et sur l'intérêt légitime de l'agence à répondre aux sollicitations reçues. Les données sont conservées le temps nécessaire au traitement de la demande, puis archivées conformément aux durées légales applicables à l'activité de transaction immobilière.

Conformément au Règlement général sur la protection des données (règlement UE 2016/679) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Pour l'exercer, écrivez à pierreconchezimmo@orpi.com ou par courrier à l'adresse de l'agence. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés, la CNIL.

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